Archives de catégorie : SDD Prélèvement SEPA

Quand la mobilité bancaire s’invite sur SEPAmail, elle se nomme AIGUE-MARINE

Par Catherine Gondelmann Bredin Expert SEPA d’EXPLAIN Une obligation réglementaire Le 6 février 2017 entrera en application le nouveau dispositif réglementé de mobilité bancaire issu de la mise en œuvre de l’article 43 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 … Continuer la lecture

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Prélèvements SEPA et fusion de banques : zoom sur le CAI

Pourquoi ce sujet Le moment semble opportun de zoomer sur les questions de prise en compte du changement d’IBAN qui, pour le prélèvement SEPA, sera impacté par les nouvelles versions des Rulebooks SDD Core V9.2 et SDD B2B V7.2 dont … Continuer la lecture

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TIP SEPA et Télérèglement SEPA : nouvelle migration

1er février 2016 nouvelle date butoir pour les produits de niche français Dans le cadre de la mise en œuvre du règlement CE 260/2012, l’État français avait demandé à déroger à la date du 1er février 2014 pour deux services … Continuer la lecture

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Prélèvement SEPA : pourquoi 2 nouveaux Rulebooks ?

expert SEPA d’EXPLAIN Deux Rulebooks vont être successivement publiés coup sur coup, l’un fin novembre 2014, l’autre en janvier 2015 pour une entrée en application respectivement fin novembre 2015 et fin novembre 2016. La première publication suit le cycle habituel … Continuer la lecture

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SEPA, un répit de 6 mois : faut-il s’en réjouir ?

 Par Catherine Gondelmann Bredin expert SEPA d’EXPLAIN Une bouffée d’air pour tous Bien sûr qu’il était impossible de laisser les PME en plan à quelques mois des élections européennes. Bien sûr que le report de l’arrêt des virements et prélèvements … Continuer la lecture

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Re-présenter un prélèvement SEPA: clarification

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Par Catherine Gondelmann Bredin expert SEPA d’EXPLAIN Représentation d’opérations First ou récurrente de prélèvement SEPA (SDD) Dans son document intitulé « Clarification Paper SEPA Credit Transfer and SEPA Direct Debit », l’EPC apporte des réponses quant au sujet de la « re-présentation » des … Continuer la lecture

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Prélèvement SEPA : alerte à l’arrivée du «First» !

 Par Catherine Gondelmann Bredin expert SEPA d’EXPLAIN +33 6 77 74 66 07 Alerte par SMS 25 mars 2013, Louis reçoit un SMS de sa banque l’informant qu’un prélèvement SEPA de 20 euros sera débité de son compte le 29 … Continuer la lecture

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Prélèvement SEPA – SDD : quid de la «reachability» ?

       par Catherine Gondelmann Bredin                       expert SEPA d’EXPLAIN Retour d’expérience en Belgique Les premiers enseignements dont nous ont fait part nos amis belges (atelier Universwiftnet ING / migration Electrabel) concernent la « reachability » ou la capacité des banques de débiteurs … Continuer la lecture

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Prélèvement SEPA Core ou B2B ?

14 février 2011  Article posté par Catherine Gondelmann Bredin – expert SEPA sur le hub du trésorier d’entreprise de  viadéo  en réponse à l’article d’Éric DESQUATREVAUX « Prélèvement SDD : oui mais lequel ». Il est vrai que le caractère optionnel de certaines … Continuer la lecture

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