Prélèvement SEPA : First – Récurrent trop compliqué

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expert SEPA d’EXPLAIN

Adieu le First !

Trop compliqué le prélèvement SEPA ? Force est de constater que l’idée de distinguer un premier prélèvement (séquence FIRST) émis  juste après la signature d’un nouveau mandat de prélèvement SEPA, des prélèvements suivants (séquence RECURRENT) pouvait en théorie paraître intéressante, mais s’est avérée difficile dans sa mise en œuvre.

Un peu d’histoire !

Il y a 12 ans en 2002 naissait l’EPC, le Conseil européen des paiements, qui allait construire les services de paiement SEPA que nous utilisons aujourd’hui.

Au départ (j’y étais !), plusieurs schémas de prélèvement s’affrontaient ; pour les nostalgiques, je mentionnerai le CMF (Customer Mandate Flow) dans lequel le créancier gère les mandats et le DMF (Debtor Mandate Flow) dans lequel ils sont gérés par la banque du débiteur. Vous l’avez deviné, le CMF a gagné. C’est ainsi qu’aujourd’hui, les banques de débiteurs n’ont plus en leur possession le mandat (autorisation de prélèvement).

A réception du premier prélèvement, le FIRST, comme nous avons pris l’habitude de le nommer, la banque du débiteur (du payeur) n’a qu’une présomption d’existence du mandat. Rappelons que le mandat représente le consentement donné par le débiteur au créancier (et indirectement à sa banque) pour débiter son compte (d’où le vocable Débit Direct).

Dès lors, il avait été envisagé de permettre aux banques d’interroger leur client afin de les informer de la présentation d’un prélèvement sur un nouveau mandat. C’est la raison pour laquelle, les First doivent respecter un délai d’échange de 5 jours ouvrés interbancaires (jour du calendrier TARGET défini annuellement par la BCE Banque Centrale Européenne) donnant un délai jugé suffisant à la banque du débiteur pour aller interroger son client.

Par la suite, les prélèvements récurrents (suivant le First) ne doivent respecter un délai d’échange que de 2 jours ouvrés interbancaires.

Illustration

Les problèmes les plus couramment rencontrés ont porté sur des erreurs de séquencement des prélèvements.

Pourquoi un récurrent peut-il avoir été traité avant le First d’un même mandat et donc rejeté ?

Probablement parce que First et Récurrent ont été émis le même jour avec la même date d’échéance et que le SDD récurrent a été reçu et traité avant le first par la banque du débiteur. Il est probable que le système de cette dernière ait rejeté le récurrent pour la raison « no mandate » – pas de mandat – alors que le client avait bien donné un mandat au créancier. Il s’en suit un dialogue de sourd entre le créancier et le client sur l’existence du mandat. La banque prise à partie, ne sait pas trop non plus quoi dire à son client sauf que c’est la faute du créancier. Notons que si la banque avait utilisé le bon code de rejet à savoir AG02 (erreur de séquence) au lieu de MD01 (pas de mandat), le créancier aurait eu une information différente.

Autre exemple dans le cas d’une mobilité bancaire effectuée par un client allant de la banque A à la banque B, la règle veut qu’un nouveau First soit émis. Par contre, s’il change de compte (compte joint à compte perso) en restant dans la même banque, c’est un récurrent qui doit être émis. Question : lorsque la mobilité bancaire se fait entre deux caisses régionales de Crédit Agricole, s’agit-il d’un changement de banque (donc émission d’un First) ou de compte à l’intérieur de la même banque (émission d’un récurrent) ?[1]

[1] Une mobilité bancaire entre 2 CRCA (identifiées par un BIC11 et non 8) est considérée comme un changement de banque (émission d’un First).

En 2016, la séquence FIRST sera abandonnée, elle deviendra optionnelle

En novembre 2016, l’exigence actuelle d’utiliser le type de séquence «FRST» pour un premier prélèvement d’une série ne sera plus obligatoire. Ce changement n’aura pas d’impact du côté créancier puisque, ce dernier pourra continuer à fournir le type de séquence «FRST», s’il ne souhaite pas modifier son système d’information après Novembre 2016 (pas de rejet si «FRST» utilisé).

S’il est prévu que la transition se fasse en douceur pour les créanciers, cela implique pour  les banques de débiteurs de lever les contrôles de séquence. Espérons que cela se fasse de façon coordonnée.

La version des Recueils de règles (Rulebooks) et des guides de mise en œuvre (IG « Implementation Guidelines ») dans laquelle cette modification sera publiée en janvier 2015 pour une mise en application en novembre 2016 tant pour le SDD Core que le SDD B2B.

Ce n’est donc pas dans la version qui vient d’être publiée le 25 novembre dernier et qui entrera en vigueur en en novembre 2015. Cette version annonce cependant la modification à grand renfort d’encadrés jaunes.

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3 réponses à Prélèvement SEPA : First – Récurrent trop compliqué

  1. auranext dit :

    Est-ce qu’on sait à quelle date précise la suppression de ces contrôles sera effective ?

    Nous sommes une entreprise qui a recours aux prélèvements de ses clients et ce mois-ci nous avons eu des rejets avec code erreur AG02 pour des échéances passées en first alors que les banques de nos clients attendaient un récurrent.

    Egalement, est- qu’un texte officiel décrit cette suppression de contrôle ?

    Merci pour vos réponses.
    Fabien A.

  2. PMEYNIER1 dit :

    Ma Banque (AXA BANQUE ) a rejeté un mandat SEPA de SFR. Les conseillers téléphoniques m’ont expliqué que SFR n’avait pas dû envoyer le First…. Ils m’ont bien énervé en m’expliquant que je devais appeler SFR pour leur expliquer le fontionnement du mandat SEPA. (De qui se moque-t-on : je n’ai aucune vocation jouer au ping-pong, surtout si je dois jouer le rôle de la balle)
    J’imagine qu’en cas de rejet il y a des codes erreurs qui justifient le rejet ?(je connais bien l’EDI).
    Merci de m’expliquer comment on peut arriver à de telles aberrations…

    • Catherine Gondelmann Bredin dit :

      A partir de novembre 2016, ce type de problème ne devrait plus arriver puisque les contrôles de séquence (first, récurrent…) seront supprimés. Sur votre cas précis, la banque a généré un rejet motivé par un code auquel les conseillers bancaires ont sûrement accès. Ce code est souvent généré automatiquement. Le mieux est de régler le problème avec SFR qui a peut être entre temps représenté le prélèvement. Dites nous ce qui s’est passé si l’affaire s’est éclaircie. CG

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